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Est entendu dans le cadre des présentes par :
Le Contrat — avec le règlement intérieur – constitue le seul et unique cadre des relations juridiques entre l’Adhérent et le Club POWER FITNESS – à l’exclusion de tout autre document et notamment de toute brochure publicitaire.
Par les présentes, l’Adhérent souscrit un Contrat incessible l’autorisant à utiliser les installations du Club POWER FITNESS dans le cadre du forfait de base comprenant l’accès aux appareils de cardio-training, de musculation guidée et poids libres ainsi qu’aux activités proposées au sein du Club POWER FITNESS en fonction de l’abonnement choisi par l’Adhérent — à l’exclusion de toute autre activité – conformément aux conditions particulières détaillées au sein du Contrat d’adhésion et aux présentes Conditions générales.
L’accès au Club POWER FITNESS est réservé aux seuls Adhérents munis d’une carte de membre POWER FITNESS (badge magnétique) à leur nom et en cours de validité, pendant leurs jours et horaires d’ouverture, lesquels sont affichés dans le Club POWER FITNESS ainsi que sur le Site internet.
Le Club POWER FITNESS est fermé lors de certains jours fériés et se réserve le droit de fermer temporairement pour travaux, aux dates préalablement communiquées au moins une semaine à l’avance.
Toute perte ou destruction de sa carte de membre par l’Adhérent doit être signalée sans délai au Club POWER FITNESS et entraine une participation de 15€ pour toute édition d’une nouvelle carte – à régler le jour de la remise de la nouvelle carte. En cas de plus de trois accès consécutifs sans présentation de sa carte de membre, le Club POWER FITNESS se réserve le droit de procéder à l’édition d’une nouvelle carte, laquelle sera facturée 15€ à l’Adhérent.
L’Adhérent atteste avoir pris connaissance du règlement intérieur du Club POWER FITNESS, et s’engage à le respecter. Toute modification apportée au règlement intérieur pour des raisons d’hygiène et de sécurité sera portée à la connaissance de l’Adhérent à l’entrée du Club POWER FITNESS.
L’Adhérent a la possibilité d’inviter un ami à chaque entrainement dans son Club POWER FITNESS. L’ami invité ne peut pas être invité sans la présence obligatoire de l’Adhérent. L’ami invité a accès à toutes les activités du Club POWER FITNESS hormis aux cours collectifs, studio biking, espace boxe, fontaine sport water et balance fitquest.
Chacun des abonnements donne droit à l’offre CE ou Étudiante sur présentation d’un justificatif. Si l’Adhérent est éligible, il bénéficie d’une réduction sur une période de 52 semaines. À l’issue des 52 semaines, sans représentation d’un nouveau justificatif, le tarif standard est appliqué automatiquement.
Le Contrat est conclu pour la durée minimale d’engagement telle que mentionnée au sein du Contrat d’adhésion. Cette période minimale d’engagement est incompressible : l’Abonné ne pourra pas résilier le Contrat d’adhésion à moins de justifier de l’une des causes de résiliation prévue par l’article 4.2. des Conditions générales.
À l’issue de la période minimale d’engagement de 52 semaines, les Parties seront libres de mettre un terme au Contrat d’adhésion, à tout moment, sans avoir à en justifier le motif, par l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception moyennant le respect d’un préavis de 8 semaines calendaires effectif après la période minimale d’engagement. Les 4 semaines déjà facturées au moment de la réception de la lettre recommandée avec accusé de réception ne sont pas prises en compte dans le préavis.
Dans l’hypothèse d’une durée minimale d’engagement de 52 semaines, l’Adhérent pourra mettre fin à son abonnement à l’expiration de cette période incompressible en notifiant son intention de résilier le contrat, à partir de la 48e semaine suivant la date de souscription, par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette résiliation prendra effet à l’issue du respect du préavis de 8 semaines calendaires débutant à partir de la période minimale d’engagement de 52 semaines. Pendant la durée du préavis, l’Adhérent sera redevable de toutes les sommes dues au titre du Contrat jusqu’à l’expiration du préavis.
Dans l’hypothèse d’une période minimale d’engagement de 52 semaines effectuée, la résiliation ne sera prise en compte qu’à partir du moment où l’Adhérent aura signifié son intention de résilier son abonnement par lettre recommandée avec accusé de réception. Le préavis de 8 semaines calendaires effectif débutera dès réception de la lettre recommandée. Les 4 semaines déjà facturées au moment de la réception de la lettre recommandée avec accusé de réception ne sont pas prises en compte dans le préavis.
Les Parties seront libres de mettre un terme aux différentes options, à tout moment, sans avoir à en justifier le motif moyennant le respect d’un préavis de 8 semaines calendaires pour l’option sans engagement et de 4 semaines calendaires pour les options suivantes : fontaine sport water, balance fitquest, studio biking et espace boxe. Le prorata réglé à la souscription ou les 4 semaines déjà facturées au moment de la demande de résiliation ne sont pas pris en compte dans le préavis.
Au cours de la durée minimale d’engagement, ni le Club POWER FITNESS ni l’Adhérent ne peuvent résilier le Contrat – à moins — s’agissant d’une résiliation à l’initiative de l’Adhérent et dans le seul cas d’un Contrat ayant une durée minimale d’engagement d’au moins 24 semaines — que l’Adhérent ne soit définitivement empêché de bénéficier des prestations proposées par le Club POWER FITNESS en raison :
Le cas échéant, l’Adhérent devra notifier au Club POWER FITNESS l’intention de se prévaloir de la présente clause par lettre recommandée avec accusé de réception accompagnée des justificatifs afférents, et la résiliation prendra effet au jour de la réception de la lettre recommandée avec accusé de réception et des justificatifs afférents.
Dans cette hypothèse, en cas de paiement en une fois à la signature du Contrat, l’Adhérent ne sera pas remboursé du montant correspondant à la durée restant à courir jusqu’au terme du Contrat et en cas de paiement par prélèvement automatique de l’abonnement, ledit prélèvement sera interrompu.
Tout manquement, par l’une des Parties, à l’une des obligations découlant du Contrat ou au règlement Intérieur du Club POWER FITNESS pourra entraîner la résiliation du Contrat, par l’autre partie, un mois après réception d’une lettre recommandée avec accusé de réception faisant état de l’intention de se prévaloir de la présente faculté restée sans effet.
Sont notamment considérés comme des manquements au présent Contrat le manquement à son obligation de paiement par l’Adhérent, ou l’opposition au prélèvement par l’Adhérent lorsque c’est le mode de paiement choisi.
Nonobstant ce qui précède, tout manquement grave au règlement intérieur pourra donner lieu à la résiliation immédiate du Contrat moyennant l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception, par la Partie souhaitant faire usage de cette faculté. Cette lettre recommandée avec accusé de réception devra faire état de l’intention de se prévaloir de la présente faculté de résiliation immédiate. La résiliation prendra alors effet au jour de réception ou de première présentation de la lettre recommandée avec accusé de réception envoyée à cet effet. Sera notamment considéré comme un manquement grave au règlement intérieur le fait pour l’Adhérent d’adopter un comportement de nature à porter atteinte à la sécurité et/ou à la santé des autres Adhérents ou des salariés du club.
Dans le cas où le Contrat serait résilié aux torts exclusifs de l’Adhérent pendant la durée minimale d’engagement, ce dernier sera redevable des sommes dues au titre du Contrat jusqu’au terme de la durée minimale d’engagement et sera également redevable des factures impayées au jour de la résiliation, ainsi que des frais bancaires mis à la charge du Club POWER FITNESS en cas d’opposition ou de rejet de prélèvement bancaire et des frais exposés pour le recouvrement des impayés sur présentation des justificatifs afférents.
Dans cette hypothèse, en cas de paiement en une fois à la signature du Contrat, l’Adhérent ne sera pas remboursé du montant correspondant à la durée restant à courir jusqu’au terme du Contrat et en cas de paiement par prélèvement automatique de l’abonnement, ledit prélèvement sera interrompu.
Au terme du Contrat ou en cas de résiliation de ce dernier quelle qu’en soit la cause, l’Adhérent devra remettre sa carte de membre au Club POWER FITNESS. Dès cessation du Contrat, l’Adhérent ne pourra plus accéder à son Club POWER FITNESS.
Si l’Adhérent n’utilise pas l’abonnement souscrit pendant la durée du Contrat, il ne peut prétendre à aucun remboursement ni à aucune prolongation de son abonnement.
Toutefois, l’Adhérent a la possibilité de demander la prolongation du Contrat avant son terme par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au Club POWER FITNESS, dans le cas où l’Adhérent serait dans l’impossibilité d’utiliser son abonnement en raison :
Dans l’une de ces trois hypothèses, et à condition que l’Adhérent ait accompagné la lettre recommandée avec accusé de réception faisant part de l’intention de suspendre son abonnement des pièces justificatives mentionnées ci-dessus, le Contrat de l’Adhérent pourra être suspendu à la demande de l’Adhérent à compter de la date de réception de ladite lettre recommandée avec accusé de réception.
Cette suspension prendra fin de plein droit à compter de la date de reprise indiquée sur le certificat médical, ou de la date de fin de mutation prévue mentionnée au sein de l’attestation de l’employeur ou d’un délai de trois mois à compter du début de la période d’inactivité. En cas de paiement par prélèvement automatique de l’abonnement, ledit prélèvement sera interrompu pendant toute la durée de la suspension. En cas de paiement en une fois à la signature du Contrat, l’Adhérent bénéficiera d’une prolongation de son abonnement d’une durée correspondant à la durée de la suspension, et prenant effet à la date de fin de suspension de l’abonnement.
Dans le cadre d’une suspension, l’Adhérent n’a pas la possibilité de résilier son Contrat sans avoir réglé les 52 semaines dues.
Les modalités de paiement sont indiquées au sein du Contrat d’adhésion.
En cas de paiement par prélèvement SEPA et de changement des coordonnées bancaires de l’Adhérent, ce dernier devra remettre un nouveau relevé d’identité bancaire et remplir un nouveau mandat de prélèvement SEPA au profit du Club POWER FITNESS. A défaut, il s’expose à supporter les conséquences d’un impayé et les frais bancaires afférents.
Lorsque l’Adhérent choisit le paiement de son abonnement par prélèvement automatique, il est tenu d’enregistrer une carte bancaire valide. Cette carte bancaire est conservée de manière sécurisée par le prestataire de paiement du club POWER FITNESS et pourra être utilisée, avec l’autorisation donnée par l’Adhérent lors de la souscription, afin de régulariser tout impayé résultant d’un prélèvement rejeté ou d’un défaut de paiement.
En cas de défaut de paiement par prélèvement de l’abonnement, la carte de membre POWER FITNESS de l’Adhérent sera suspendue et il ne pourra en conséquence utiliser son abonnement jusqu’au versement du montant impayé majoré des éventuels frais bancaires, lesquels sont fixés forfaitairement à 10€ par prélèvement rejeté. Si l’Adhérent ne régularise pas sa situation, ou si un second incident de paiement intervient, le présent Contrat pourra être résilié de plein droit aux torts de l’Adhérent — dans les conditions prévues à l’article 4.3. des Conditions générales.
Aucune demande de résiliation ne sera prise en compte en cas de situation d’impayé non régularisé.
À l’issue de la 24e semaine d’abonnement puis toutes les 52 semaines, une somme forfaitaire complémentaire de 9,95€ sera prélevée, au titre du renouvellement et de l’entretien du matériel.
L’Adhérent déclare ne présenter aucune contre-indication médicale à la pratique des activités sportives proposées par le Club POWER FITNESS. Il reconnait pratiquer ces activités sous sa seule responsabilité et s’engage à consulter un professionnel de santé en cas de doute sur son aptitude à pratiquer une activité physique.
Le Club POWER FITNESS est assuré pour les dommages, engageant sa responsabilité civile, celle de ses préposés et celle de ses pratiquants. Toutefois, la responsabilité du Club POWER FITNESS ne pourra être recherchée en cas d’accidents résultant de la non-observation des consignes de sécurité ou du règlement intérieur. De son côté, l’Adhérent est invité à souscrire un contrat d’assurance de personne – auprès de la compagnie de son choix – couvrant les dommages corporels dont il pourrait être victime de son propre fait dans le cadre de sa pratique du sport dans le Club POWER FITNESS. En cas d’accident engageant la responsabilité du Club POWER FITNESS, l’Adhérent est tenu d’en faire une déclaration écrite dans un délai de 48 heures par lettre recommandée avec accusé de réception ou courrier remis en mains propres, et l’Adhérent devra également présenter un certificat médical afférent.
Le Club POWER FITNESS est placé sous vidéo surveillance 24h/24 et 7j/7 afin d’assurer la sécurité des personnes et des biens, à titre dissuasif ou pour identifier les auteurs de vols, de dégradation ou d’agressions. La base juridique du traitement est l’intérêt légitime. Les caméras peuvent être installées à divers emplacements à l’intérieur du Club POWER FITNESS — à l’exception des vestiaires et sanitaires.
Le Club POWER FITNESS est responsable des enregistrements effectués dans son club. Les enregistrements sont placés sous la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles. Ils seront conservés durant 1 mois et ne pourront être visionnés que par le personnel habilité du Club POWER FITNESS et les forces de l’ordre le cas échéant.
L’Adhérent dispose des droits informatique et libertés détaillés à l’article 10 ci-dessous et notamment d’un droit d’accès aux enregistrements qu’il peut exercer en adressant au Club POWER FITNESS un courrier en ce sens. Il peut également adresser une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Les informations communiquées par l’Adhérent dans le cadre de la formation et de l’exécution de ce Contrat font l’objet d’un traitement informatisé par nos services, à l’effet de :
Conformément à la règlementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel (découlant notamment du Règlement Européen 2016/679 et de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 dite loi « Informatique et Libertés » modifiée), l’Adhérent dispose :
L’Adhérent peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Le Club POWER FITNESS, en sa qualité de Responsable de traitement, est l’interlocuteur de l’Adhérent pour toute question relative au traitement de ses données personnelles.
L’Adhérent pourra faire part des difficultés qu’il rencontre en envoyant un e-mail au service client POWER FITNESS à l’adresse suivante : contact@powerfitness.fr
L’Adhérent dispose de la possibilité de faire appel à un Médiateur de la consommation, dans les conditions prévues aux articles L.611-1 et suivants du Code de la Consommation.
À ce titre, l’Adhérent est informé que le Club POWER FITNESS a désigné comme médiateur de la consommation le Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C), situé au 14 rue Saint Jean 75017 PARIS, dont les informations sont disponibles sur le site internet : https://www.cm2c.net/
L’Adhérent a la possibilité de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », accessible à l’adresse suivante : http://www.bloctel.gouv.fr/
Les présentes Conditions générales sont soumises au droit français.
Tout différend relatif à la formation, la validité, à l’interprétation, à l’exécution, à la non-exécution des présentes Conditions générales sera soumis aux tribunaux français compétents dans les conditions de droit commun.
Chaque Adhérent doit être muni de sa carte d’accès à POWER FITNESS. Cette carte doit être badgée à l’entrée du club pour que le personnel puisse en vérifier la validité. En cas de perte, l’Adhérent devra s’acquitter d’une nouvelle carte d’accès qui lui sera facturée 15€. Présentez-vous à l’accueil sans capuche, sans casquette, ni casque de moto. Les personnes bénéficiant d’une séance fitness sont tenues de respecter les mêmes règles que les adhérents du club.
En cas de défaut de paiement de l’une des échéances de l’abonnement, la carte membre POWER FITNESS de l’Adhérent sera suspendue et il ne pourra en conséquence utiliser son abonnement jusqu’au versement du montant impayé. Si l’Adhérent ne régularise pas sa situation, ou si un second incident de paiement intervient, l’abonnement pourra être résilié selon les modalités de l’article 4.3. des Conditions générales.
En venant s’entrainer dans le club POWER FITNESS, l’Adhérent se doit de porter des vêtements de sport adaptés (il est strictement interdit de s’entrainer torse nu) et notamment des chaussures de sport propres. L’utilisation d’une serviette individuelle est obligatoire, l’Adhérent doit déposer sa serviette sur les machines avant utilisation afin d’éviter un contact direct avec les appareils et d’en préserver la propreté. Le club POWER FITNESS met à disposition un produit nettoyant et des lingettes essuie-tout pour permettre à chaque Adhérent de nettoyer l’équipement après utilisation. Après utilisation, il est demandé à chaque Adhérent de décharger les barres et de ranger les poids libres et haltères à leur place. En période épidémique/de pandémie, l’Adhérent est tenu de respecter la réglementation en vigueur et les règles complémentaires édictées par le club afin de préserver la santé du public.
L’Adhérent devra prendre connaissance du mode d’emploi des appareils avant toute utilisation et devra les utiliser dans les conditions prévues — telles que mentionnées sur les appareils. En cas de doute, l’Adhérent est invité à demander à une personne membre de l’équipe du club POWER FITNESS la manière d’utiliser un appareil. L’Adhérent devra signaler au club POWER FITNESS les appareils en panne ou tout dysfonctionnement constaté. Chaque adhérent s’engage en cas d’accident dont il serait témoin à alerter immédiatement les secours ainsi que le club. Tout adhérent est tenu de cesser toute pratique des activités proposées dans le club si son état physique et/ou psychologique ne lui permet plus de pratiquer lesdites activités.
Les vestiaires et sanitaires sont à la disposition des adhérents qui doivent les laisser en bon état. Après s’être changé, l’Adhérent est tenu d’utiliser les casiers mis à disposition afin d’y déposer ses affaires personnelles. Il est, en effet, interdit d’encombrer les plateaux d’entrainements avec ses affaires personnelles ou son sac de sport. Les casiers doivent être verrouillés avec un cadenas apporté par l’Adhérent. Si l’Adhérent perd un bien, il pourra déposer une réclamation à l’accueil afin de visionner les enregistrements de vidéosurveillance. Les casiers doivent être libérés à la fin de l’entrainement. L’utilisation de magnésie est interdite dans le club.
Les adhérents n’ont pas à pénétrer dans la salle de cours collectifs pendant un cours. Pour des raisons de sécurité, l’accès à un cours après 5 minutes de retard peut être refusé à l’Adhérent. Enfin, il est demandé aux adhérents de libérer le club POWER FITNESS 5 minutes avant sa fermeture.
Les adhérents sont tenus de respecter les règles de savoir-vivre et d’adopter un comportement courtois envers les autres adhérents et l’équipe du club POWER FITNESS. Les animaux sont interdits et il est également interdit de fumer à l’intérieur du club, d’y introduire des boissons alcoolisées et d’introduire, de consommer et/ou de vendre des produits dopants dans l’enceinte du club.
Les Conditions générales au Contrat d’adhésion signé prévoient les dispositions applicables à la résiliation d’un abonnement. Le Club POWER FITNESS est à la disposition de l’Adhérent pour lui apporter toutes précisions à ce sujet.
Les Conditions générales au Contrat d’adhésion signé prévoient les dispositions applicables au traitement des données à caractère personnel de l’Adhérent. Le Club POWER FITNESS est à la disposition de l’Adhérent pour lui apporter toute précision à ce sujet.
